Focus sur les régulations européennes concernant l’ISR

par OUTSCALE

L’investissement socialement responsable (ISR) (lien vers article ISR) prend une place centrale dans le paysage financier européen. Porté par des exigences croissantes en matière de transparence et de durabilité, le cadre réglementaire s’est structuré autour de plusieurs directives et régulations visant à encadrer et harmoniser les pratiques des acteurs financiers. Quelles sont les principales normes en vigueur et comment influencent-elles la stratégie des investisseurs ?

Un cadre européen structurant pour l’ISR

L’Union européenne a progressivement renforcé son arsenal réglementaire afin de mieux encadrer l’ISR et lutter contre le greenwashing. Parmi les initiatives majeures, le plan d’action pour la finance durable, lancé en 2018, a introduit une feuille de route ambitieuse. Ce plan repose sur plusieurs piliers, dont la taxonomie verte, un système de classification visant à définir les activités économiques durables sur des bases scientifiques.

La taxonomie s’applique aux entreprises, aux fonds d’investissement et aux institutions financières qui souhaitent se conformer aux normes de durabilité. Elle oblige les gestionnaires d’actifs et les investisseurs à justifier la durabilité de leurs produits en fonction de critères environnementaux, évitant ainsi les abus de communication en matière de finance verte.

L’obligation de transparence et le règlement SFDR

Le règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité (Sustainable Finance Disclosure Regulation – SFDR) pour les fonds est un autre pilier fondamental du cadre européen. Il impose aux gestionnaires d’actifs et aux conseillers financiers de fournir des informations détaillées sur l’impact environnemental, social et de gouvernance (ESG) de leurs investissements. Cette obligation de transparence s’applique à trois niveaux :

  • Au niveau du produit : chaque fonds doit être classé selon son degré de prise en compte des critères ESG.
  • Au niveau de l’entité : les gestionnaires de fonds doivent expliquer comment elles intègrent les risques de durabilité dans leur stratégie.
  • Au niveau des impacts négatifs : une déclaration sur les incidences négatives en matière de durabilité est exigée pour évaluer les conséquences réelles des investissements.

L’entrée en vigueur du SFDR a changé la donne pour les investisseurs, les forçant à repenser leur approche et à adopter des outils de reporting plus robustes.

Impacts sur les stratégies d’investissement

Avec ces régulations, les gestionnaires d’actifs doivent revoir leur approche pour rester conformes et compétitifs sur le marché. La taxonomie verte et le SFDR encouragent l’orientation des capitaux vers des actifs véritablement durables, mais elles imposent aussi des contraintes qui peuvent s’avérer complexes.

D’une part, ces obligations renforcent la confiance des investisseurs en leur permettant d’identifier plus facilement les produits ISR authentiques. D’autre part, elles exigent des efforts en termes de collecte et d’analyse de données ESG, augmentant la charge administrative et coût de conformité pour les entreprises ainsi que pour les gestionnaires d’actifs.. De nombreuses institutions choisissent ainsi d’investir dans des outils d’analyse ESG avancés et de se doter d’experts pour répondre aux exigences réglementaires. ​​Chez OUTSCALE, nous comprenons ces enjeux et proposons des solutions de reporting des fonds pour les asset manager/asset servicer et de contrôle de conformité pour les banques dépositaires et Manco. Nos outils adaptés aux nouvelles exigences permettent d’automatiser vos processus, simplifier vos tâches et optimiser votre temps. Pour en savoir plus sur nos services, visitez notre site OUTSCALE.

Vers une finance plus responsable mais plus encadrée

L’Europe poursuit sa dynamique en faveur d’une finance durable, avec un cadre réglementaire qui se veut toujours plus exigeant et précis. La taxonomie verte et le SFDR ne sont que les premières étapes d’un processus en constante évolution. Les investisseurs doivent donc s’adapter rapidement pour intégrer ces exigences et saisir les opportunités qu’elles offrent.

Prochainement, un autre sujet central prendra le devant de la scène : l’application concrète du règlement SFDR et ses développements futurs. Évolution du Règlement SFDR : à quoi vous attendre ?

 

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